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Déclaration d'accessibilité

TEMPOSYSTEM s'engage à rendre son site accessible, conformément à l'esprit du Référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA 4.1) et des principes des WCAG.

État de conformité

Non conforme

Le site temposystem.eu n'a pas encore fait l'objet d'un audit de conformité RGAA. En l'absence d'audit, aucune conformité (totale ou partielle) ne peut être déclarée. L'accessibilité a néanmoins été prise en compte dès la conception (structure sémantique, navigation au clavier, contrastes, alternatives textuelles, respect des préférences de mouvement réduit). Un audit RGAA sera réalisé ; sa date n'est pas encore arrêtée.

Cette démarche d'accessibilité est volontaire. TEMPOSYSTEM, initiative indépendante, publie cette déclaration par transparence et engagement, et non au titre d'une obligation qui lui serait imposée.

Mesure automatique du 19 septembre 2026

Toutes les pages publiques de ce site ont été passées à notre propre instrument de mesure : 11 pages, 154 vérifications portant sur les quatorze critères du RGAA que l'on peut établir sur le document servi.

Cette mesure ne vaut pas conformité, et ne la remplace pas. Les règles automatiques couvrent environ 30 % des critères du RGAA ; le contraste réel, l'ordre de tabulation, le contenu injecté en JavaScript, la pertinence des textes alternatifs et le comportement sous lecteur d'écran demandent un rendu, une interaction ou un jugement humain. Une mesure automatique établit des manquements ; elle n'établit jamais une conformité. L'état déclaré ci-dessus reste donc « non conforme » tant qu'un audit complet n'a pas eu lieu.

L'instrument, sa liste de limites et le détail de la mesure sont publiés : voir la page « La preuve ».

Contenus non accessibles

Aucun manquement automatique ne subsiste à ce jour. La liste complète des non-conformités sera établie à l'issue du premier audit humain et publiée ici.

Établissement de cette déclaration

Déclaration établie le 1er septembre 2026, mise à jour le 19 septembre 2026. Elle s'appuie sur une auto-évaluation des choix de conception, complétée depuis le 19 septembre par une mesure automatique datée et reproductible, dont l'instrument est publié. Elle sera mise à jour après l'audit RGAA complet.

Retour d'information et contact

Si vous rencontrez un défaut d'accessibilité vous empêchant d'accéder à un contenu ou à une fonctionnalité, contactez-nous afin d'obtenir une alternative accessible : contact@temposystem.fr. Nous nous efforçons de répondre dans les meilleurs délais.

Voies de recours

En France, si vous constatez un défaut d'accessibilité et que, après nous avoir signalé le problème, vous n'obtenez pas de réponse satisfaisante, vous pouvez adresser une réclamation au Défenseur des droits : formulaire.defenseurdesdroits.fr, ou par courrier — Défenseur des droits, Libre réponse 71120, 75342 Paris CEDEX 07.

Dernière mise à jour : 19 septembre 2026.